Prestation intellectuelle : tout ce qu’il y a besoin de savoir

25/11/2024
# Prestation intellectuelles, Prestations

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Depuis quelques années, la prestation intellectuelle est en plein essor. En effet, les freelances sont la cause de cet essor, car ce sont eux les principaux concernés. De nombreuses personnes souhaitent devenir indépendant pour de multiples raisons. Par exemple, contrôler lui-même sa vie professionnelle, sans avoir de hiérarchie, être plus libre et autonome dans leur travail ou encore avoir la possibilité d’avoir une certaine flexibilité concernant ces horaires.

Le besoin de compétence augmente également du côté des entreprises et pour le satisfaire, elles se tournent généralement vers des indépendants, pour des services ponctuels afin de compenser une certaine insuffisance en interne.

Nous allons, aujourd’hui, vous présenter tout ce qu’il y a d’important à savoir sur la prestation intellectuelle.

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Qu'est-ce que la prestation intellectuelle ?

La prestation intellectuelle est la mise en relation de deux parties afin d’effectuer une transaction pour une prestation de services. Cette dernière consiste à la mise à disposition d’un savoir-faire auprès du client. L’indépendant est sollicité pour répondre au besoin d’un client, dans le but d’user de ses compétences pour réaliser sa prestation.

La prestation intellectuelle repose sur 3 grands principes fondamentaux qui lui permettent d’être exécuté à la perfection.

Coproduction : Malgré le fait que la prestation intellectuelle repose sur les connaissances et compétences du prestataire, il fait savoir que le client et le prestataire travaillent main dans la main afin d’atteindre leur objectif commun.

Sur-mesure : L’indépendant qui effectue sa prestation intellectuelle l’adapte en fonction de son client. En effet, le but est de mettre en place un service personnalisé pour répondre de manière optimal aux besoins du client. Cela permet au prestataire de toujours s’adapter à ses différents clients.

Intangibilité : La prestation intellectuelle n’est pas matérielle, car elle est basée essentiellement sur les compétences et connaissances de l’indépendant. Les résultats sont également immatériels dans le sens où ils sont visibles, mais on ne peut les prendre.

Les domaines d'applications de la prestation intellectuelle

Le prestataire intellectuel est un indépendant maitrisant un domaine précis. L’objectif du prestataire est d’aider une personne ou une entreprise à résoudre sa problématique. Pour que ce dernier soit performant, il faut qu’il allie la qualité de service, le prix, mais surtout qu’il respecte les directives de cette mission. Il existe comme dans toute prestation des risques et des difficultés qu’il doit affronter.

La prestation intellectuelle touche beaucoup de domaines d’activité, car elle concerne tous les secteurs où la réflexion est le composant principal de l’activité, comme :

L’informatique,
L’ingénierie,
Le marketing,
Le conseil,
La gestion des ressources humaines,
Le BTP,
L’automobile,
L’aéronautique,
Etc.

Il faut savoir que la prestation intellectuelle touche des métiers qui sont fondés sur le relationnel, le dialogue et la confiance entre les individus. C’est d’ailleurs pour cela que les résultats sont difficilement mesurables.

Les différents types de contrats

Comme toute prestation, la prestation intellectuelle est encadrée grâce à un contrat. Il existe différents types de contrats pour cette prestation. Nous allons donc vous les présenter avec leurs avantages et leurs inconvénients.

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Le contrat d'intérim

Ce contrat a pour but de mettre à disposition de façon temporaire que ce soit par le biais d’un travail temporaire ou d’une mission.

Avantages : Tout d’abord, ce type de contrat permet d’avoir une certaine visibilité des relations contractuelles. En effet, il existe un lien de subordination entre les parties, ce qui permet que le salarié mis à disposition reçoive des directives pour effectuer ses missions. Ensuite, la rémunération de l’intérimaire est encadrée grâce à un système de grille de rémunération, ce qui permet d’avoir une certaine sécurité pour l’intérimaire.

Inconvénients : Le premier inconvénient est que les missions possèdent une durée déterminée et ne peuvent excéder 18 mois. Ensuite, il y a les risques liés à la requalification du contrat en contrat de travail, car si le Code du travail n’est pas respecté, alors une requalification en CDI est possible. Enfin, il est important de respecter la mission précise de l’intérimaire, qui d’ailleurs sont énoncés dans un article du code du travail.

Le contrat de prestation de service

Ce type de contrat a pour but de réaliser un service en échange d’une rémunération.

Avantages : Contrairement au contrat d’intérim, le contrat de prestation de service ne possède pas de lien de subordination, ce qui signifie que le prestataire est libre de travailler comme bon lui semble ainsi que de proposer ses tarifs. Ensuite, le prestataire et le client peuvent donc discuter du prix des prestations. Enfin, le dernier avantage concerne les entreprises, ce type de contrat est généralement synonyme de qualité. En effet, les prestataires étant indépendants, ils souhaitent montrer leurs compétences auprès de leurs clients afin de peut-être les fidéliser.

Inconvénient : Le risque le plus important est à propos du lien de subordination. Le risque est élevé, car si le prestataire est privé de son autonomie durant ses missions. Son contrat de prestation pourra être requalifié en contrat de travail.

Le portage salarial

Ce contrat consiste à mettre en relation une entreprise de portage et une entreprise cliente, afin de conclure un contrat commercial de prestation de portage. Ce contrat conclu un accord entre le salarié porté et la société de portage qui rémunèrera le salarié porté.

Avantages : De la même façon que le contrat de prestation, le portage salarial ne supporte aucun lien de subordination. Cependant, la nature de la prestation est décrite de manière précise dans le contrat, ce qui permet de ne prendre aucun risque d’un point de vue pénal. Ensuite, la durée des missions en portages sont limitées à 36 mois, ce qui est plus important que la durée des missions en intérim. Enfin, les honoraires sont facturés par la société de portage, ce qui permet au salarié porté et au client de ne pas s’occuper de toutes les démarches administratives et comptables.

Inconvénient : Le principal inconvénient est pour le client. En effet, malgré le fait que la société de portage salarial soit liée par un contrat de travail avec le prestataire, elle ne contrôle aucunement ses prestations.

En conclusion, la prestation intellectuelle est la mise à disposition d’un savoir-faire auprès d’un client. Pour cette prestation, il existe différents types de contrats qui disposent chacun d’avantage, mais aussi d’inconvénient. Il est important de choisir le type de contrat par rapport aux avantages et aux inconvénients et pas seulement pour leur prix qui les différencie.